Charte d’utilisation

1. Cette charte concerne l’œuvre de littérature intitulée Nocturne (épisodes et intégrale), dont l’auteure est S. J. Hayes, publiée pour la première fois sur le Web le 22 janvier 2018.

2. Sont permises d’office les utilisations suivantes :

  • copie et partage non marchand, à l’exception du World Wide Web;
  • toute œuvre dérivée (fanfiction ou fanart) établissant clairement sa distinction d’avec l’œuvre originale;
  • citation, y compris dans une œuvre littéraire et/ou à vocation commerciale.

3. Utilisations nécessitant l’approbation préalable de la communauté :

  • diffusion et publication sur le World Wide Web;
  • utilisation dans un cadre marchand de l’œuvre elle-même (y compris rééditée) ou d’une partie en tant qu’elle constitue le produit principal;
  • toute adaptation ou traduction de l’œuvre, dans la mesure où elle cherche à représenter l’œuvre plutôt qu’à constituer une œuvre dérivée distincte.

4. Tout le monde est soumis à la charte, y compris l’auteure de l’œuvre.

5. Toute utilisation non explicitement permise par la charte doit faire l’objet d’une proposition à la communauté, via le forum « Nocturne » situé sur le site Web joasia.koumbit.org. La proposition doit être clairement identifiée à l’aide d’une mention « [proposition] » dans le titre. (Note : avant de publier une proposition officielle, il est possible de lancer une discussion informelle sur le sujet, qui, elle, ne sera soumise à aucune règle en dehors du respect basique envers les autres membres.)

6. Règles régissant les propositions d’utilisation et la prise de décision par la communauté :

  • la discussion doit demeurer ouverte au minimum une semaine après la publication de la demande sur le forum;
  • le vote peut être proposé par n’importe qui (une fois la semaine de débat écoulée) et s’applique immédiatement;
  • les membres de la communauté votent de façon non-secrète en s’exprimant « pour » ou « contre »;
  • le vote doit demeurer ouvert au minimum 72 heures après la proposition de vote;
  • la fin du vote peut être proposée par n’importe qui (une fois les 72 heures écoulées) et s’applique immédiatement;
  • la décision est prise d’après la majorité des votes exprimés.

7. L’auteur-e de la proposition conserve le droit de retirer ou de modifier sa demande à tout moment. Dans le cas d’une modification, la proposition modifiée doit être présentée dans le fil de la discussion (et non remplacer la proposition d’origine), et la semaine de discussion recommence à zéro.

8. La participation à une discussion ou à un vote ne peut malheureusement pas être garantie. La bonne marche du processus repose sur la bonne foi des membres de la communauté.

9. Toute proposition rejetée peut être remise sur le tapis, et toute proposition acceptée peut être révoquée, au minimum six mois après la décision précédente.

10. La publication initiale de l’œuvre et ses conditions ont été approuvées par la communauté en tant que cette communauté n’est constituée que de l’auteure au moment zéro. Cette décision est soumise aux mêmes conditions que les autres, telles que définies au point 9.

11. Cette charte est modifiable par la communauté selon les règles établies au point 6.